Évaluation Environnementale de Site (EES – Phase I)

L’objectif principal de l’évaluation environnementale de site phase I est de déceler les indices de contamination réels et potentiels du site.

Plus précisément, une Phase I consiste à évaluer les renseignements existants, recueillis par l’étude des dossiers historiques et actuels concernant la propriété, par la visite du terrain et par des entrevues.

Suite à cette évaluation, notre équipe sera en mesure de déterminer si les sols et les eaux de la zone à l’étude présentent, en vertu des lois et des règlements actuellement en vigueur, un potentiel de contamination nuisible pour l’environnement ou pour la santé humaine. Cette contamination peut découler des activités antérieures et actuelles pratiquées sur ce terrain, ou provenir du voisinage immédiat.

Potentiel de contamination des sols plan assurance incendie

Indices et risques de contamination des sols

Afin d’obtenir des indices et une information précise relativement aux risques potentiels de contamination d’une propriété, les démarches suivantes sont entreprises :

Recherche des titres au Bureau de la publicité des droits;

Recherche des plans d'assurance-incendie;

Examen des photographies aériennes anciennes et récentes;

Recherche de rapports antérieurs relatifs aux conditions environnementales du site;

Visite et examen exhaustif des activités actuelles du site;

Entrevues avec des personnes-clés connaissant le site;

Examen des cartes géologiques (géologie et dépôts meubles);

Examen de la surface du sol et relevé des irrégularités;

Vérification de la disposition et de l'entreposage de produits dangereux (huile usée, peinture, etc.);

Détermination des activités des voisins immédiats et identification d'activités à risques;

Consultation des répertoires d’informations environnementales existants;

Demande d’accès à l’information auprès des autorités gouvernementales et municipales afin de vérifier l’existence de dossiers de nature environnementale;

Localisation des endroits à potentiel élevé de contamination sur le site.

Potentiel de contamination des sols photographie aérienne

Aucun échantillon de sol, d’eau ou d’air n’est prélevé lors d’une ÉES phase I.

Toutes nos évaluations sont réalisées selon les principes de la norme canadienne CSA Z768-01 et selon les recommandations du Guide de caractérisation des terrains contaminés (MDDELCC).

Pour de plus amples informations concernant les services offerts, n'hésitez pas à contacter notre équipe de spécialistes.